Administration Générale
07/07/2016
Création d'un conseil municipal d'enfants
images\deliberations\2016\Admgen\Création_CM_enfants.docx
Vie scolaire-Citoyenneté
07/07/2016
Restauration scolaire - Tarifs applicables pour l'année scolaire 2016-2017 - Approbation
images\deliberations\2016\Enseigne\Rest_scol_tarifs_16_17.docx
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
07/07/2016
Acquisition d'une parcelle de terrain appartenant à l'association "Foyer Vers l'Avenir" - Approbation
images\deliberations\2016\Voirie\Acq_foy_Avenir.docx
Administration Générale
07/07/2016
Redécoupage électoral - Information du conseil municipal
images\deliberations\2016\Admgen\redec_elect_infoCM.docx
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
07/07/2016
Installations classées pour la protection de l'environnement - Avis du conseil municipal sur la demande présentée par ISONAT SAS (Ex Buitex Recyclage)
images\deliberations\2016\Cadrevie\Inst_clas_Isonat.docx
Finances
07/07/2016
Octroi de subventions exceptionnelles à deux associations (Scribouille et l'Amicale du personnel)
images\deliberations\2016\Finances\Sub_amic_scrib.docx
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
07/07/2016
Collège Albert Schweitzer - Convention de mise à disposition conclue avec le Département de la Loire - Approbation d'un avenant
images\deliberations\2016\Voirie\Av_MAD_collège.docx
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
07/07/2016
Plan de gestion partenariale de l'information et de l'accueil du demandeur en logement social - Avis de la commune de Riorges sur le projet de plan
images\deliberations\2016\Cadrevie\Inst_clas_Isonat.docx
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
07/07/2016
Classement dans le domaine public de diverses parcelles appartenant à la commune - Approbation
images\deliberations\2016\Voirie\Class_DP2.docx
Administration Générale
07/07/2016
Approbation des décisions municipales prises par le maire depuis la séance du 19 mai 2016, en vertu de l'article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales
images\deliberations\2016\Admgen\Dec0716.docx