Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
22/09/2016
Constitution d'une réserve foncière - Acquisition d'un terrain appartenant à madame Renée GIRARD - Approbation
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Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
22/09/2016
Acquisition d'un terrain appartenant aux consorts GROSSE - Approbation
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Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
22/09/2016
Impasse Jean Jaurès - Acquisition amiable de parcelles de terrain (GAILLET-SEROLE) - Approbation
images\deliberations\2016\Voirie\Acq_Gaillet_Serole.docx
Vie scolaire-Citoyenneté
22/09/2016
Convention de partenariat "collèges numériques et innovation pédagogique" - Equipement en classes mobiles - Approbation
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Personnel Communal
22/09/2016
Recours aux emplois d'avenir
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Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
22/09/2016
Acquisition d'une parcelle de terrain située rue Georges Clémenceau, appartenant à monsieur René EXBRAYAT
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Action Sociale-Santé-Jeunesse
22/09/2016
Renouvellement de conventions de mise à disposition de personnel, à passer avec le centre social de Riorges, dans le cadre de l'accueil de loisirs périscolaire municipal
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Vie scolaire-Citoyenneté
22/09/2016
Renouvellement de la convention relative au projet éducatif de territoire (PEDT)
images\deliberations\2016\Enseigne\PEDT_2016.docx
Finances
22/09/2016
Gestion budgétaire 2016 - Budget général - Approbation d'une décision modificative n° 2
images\deliberations\2016\Finances\Dec_Mod_BG2016_2.docx
Administration Générale
22/09/2016
Approbation d'un contrat de prêt à usage à conclure avec l'association "Les Toits Notre-Dame"
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