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Finances
20/10/2016
Budget général - Taxes et produits irrécouvrables - Créances éteintes
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Finances
22/09/2016
Rapport de gestion 2015 de la SEDL - Approbation
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Administration Générale
22/09/2016
Approbation des décisions municipales prises par le maire depuis la séance du 7 juillet 2016, en vertu de l'article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales
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Finances
22/09/2016
Octroi d'une subvention exceptionnelle à l'Olympique Riorges Marche et Athlétisme (ORMA)
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Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
22/09/2016
Qualité et prix du service public d'eau potable - Rapport annuel 2015
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Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
22/09/2016
Qualité et prix du service public d'assainissement collectif - Rapport annuel 2015
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Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
22/09/2016
Qualité et prix du service public d'assainissement non collectif - Rapport annuel 2015
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Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
22/09/2016
Qualité et prix du service public de collecte des déchets ménagers et assimilés - Rapport annuel 2015
images\deliberations\2016\Cadrevie\Rapdéc15.docx
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
22/09/2016
Travaux sur la voirie communale - Demande de subvention au conseil départemental de la Loire au titre de la voirie communale et rurale - Programme 2017
images\deliberations\2016\Voirie\dde_sub_voirie_2017.docx
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
22/09/2016
Convention de participation des constructeurs en ZAC à maîtrise foncière partielle, à passer avec monsieur Thierry DAUVERGNE - Annulation
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