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Action Sociale-Santé-Jeunesse
08/12/2016
Convention d'objectifs et de financement entre le centre social de Riorges, la ville de Riorges, Roannais Agglomération, la CAF de la Loire et le conseil départemental de la Loire - Approbation d'un avenant n° 1
images\deliberations\2016\Actsoci\Av1_conv_fin_csocial.docx
Finances
08/12/2016
Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées réunie le 25 octobre 2016 - Approbation
images\deliberations\2016\Finances\CLECT_oct_16_Rapport.docx
Administration Générale
08/12/2016
Installation dans ses fonctions de conseillère municipale, de Florence COLOMB, en remplacement de Guillaume LARGERON, démissionnaire
images\deliberations\2016\Admgen\Install_Colomb.docx
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
20/10/2016
Constitution d'une réserve foncière - Acquisition d'un terrain appartenant aux consorts DEPALLE/DUMAS - Approbation
images\deliberations\2016\Cadrevie\Acq_Depal_Dumas.docx
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
20/10/2016
Demande de subvention à l' Agence de l'Eau Loire-Bretagne au titre de la gestion durable et de la préservation des zones humides
images\deliberations\2016\Cadrevie\Dde_sub_zone_humi.docx
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
20/10/2016
Révision générale du plan local d'urbanisme (PLU) - Approbation
images\deliberations\2016\Cadrevie\PLU_Révision.docx
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
20/10/2016
Création d'une aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) - Approbation et annexion au plan local d'urbanisme
images\deliberations\2016\Cadrevie\AVAP_2016.docx
Administration Générale
20/10/2016
Approbation des décisions municipales prises par le maire depuis la séance du 22 septembre 2016, en vertu de l'article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales
images\deliberations\2016\Admgen\Dec1016.docx
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
20/10/2016
Droit de préemption urbain (DPU) - Extension de l'exercice du DPU sur les nouvelles zones U et AU du PLU révisé - Renonciation au DPU pour les lotissements de moins de 10 ans
images\deliberations\2016\Cadrevie\DPU_extension2016.docx
Vie associative et action culturelle
20/10/2016
Culture - Demande de subvention pour l'année 2017 à la région Auvergne-Rhône-Alpes
images\deliberations\2016\Culture\Dde_subv_culture.docx