Vie associative et action culturelle
08/12/2016
Approbation d'une convention de partenariat à passer avec l'association Grand Bureau - Dispositif "Dose le son !"
images\deliberations\2016\Culture\Dose_le_son2017.docx
Vie associative et action culturelle
08/12/2016
Collège Albert Schweitzer - Convention de fonctionnement d'une section sportive scolaire handball - Approbation
Finances
08/12/2016
Salle du Grand Marais - Réfection cuisine et création de loges - Autorisation de programme et travaux
images\deliberations\2016\Finances\AP_salleGM.docx
Finances
08/12/2016
EHPAD Quiétude - Souscription d'un emprunt par le CCAS - Avis du conseil municipal
images\deliberations\2016\Finances\Empr_Ehpad_AvisCM.docx
Action Sociale-Santé-Jeunesse
08/12/2016
Dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale - Rapport annuel 2015
images\deliberations\2016\Actsoci\DSUCS_rap15.docx
Administration Générale
08/12/2016
Mise à disposition temporaire au profit de la gendarmerie de Roanne, de locaux appartenant à la ville de Riorges
images\deliberations\2016\Admgen\MAD_gendar_2016.docx
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
08/12/2016
Domaine public routier communal - Tableau de classement - Approbation
images\deliberations\2016\Voirie\Dom_pub_rout_tab_class.docx
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
08/12/2016
Acquisition à titre de régularisation, d'une parcelle de terrain appartenant à la ville de Roanne - Approbation
images\deliberations\2016\Voirie\Acq_Vil_Roanne.docx
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
08/12/2016
ZAC du triangle des Canaux - Convention d'avance de trésorerie - Approbation
images\deliberations\2016\Cadrevie\Avanc_trésor_SEDL_Canaux.docx
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
08/12/2016
ZAC du triangle des Canaux - Convention de concession entre la commune de Riorges et la SEDL - Approbation d'un avenant n° 1
images\deliberations\2016\Cadrevie\Av1_Conv_conces_SEDL_Can.docx