Pas d'enregistrements
Administration Générale
02/02/2017
Commission consultative des services publics - Représentants du conseil municipal - Modification
images\deliberations\2017\Admgen\Com_consult_SP_3.docx
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
02/02/2017
Salle du Grand Marais - Travaux de restructuration de la cuisine et création de loges - Approbation des marchés
images\deliberations\2017\Voirie\M_SGM.docx
Vie associative et action culturelle
02/02/2017
Animations culturelles municipales - Autorisation donnée au maire de signer les contrats relatifs aux spectacles jeune public programmés au 1er semestre 2017
images\deliberations\2017\Culture\Jeu_pubL_contrats2017_1.docx
Vie associative et action culturelle
02/02/2017
Animations culturelles municipales - Convention de partenariat avec la ville de Roanne dans le cadre de Ciné Court Animé - Approbation
images\deliberations\2017\Culture\Cine_court_anime.docx
Vie associative et action culturelle
02/02/2017
Animations culturelles municipales - Exposition rétrospective de l'œuvre de Maurice MONTET - Approbation d'une convention tripartite
images\deliberations\2017\Culture\Expo_Montet.docx
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
02/02/2017
Convention de transfert de certificats d'économie d'énergies (CEE) - 3eme période, à passer avec le SIEL - Approbation
images\deliberations\2017\Voirie\SIEL_CEE.docx
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
02/02/2017
Classement dans le domaine public de diverses parcelles appartenant à la commune - Approbation
images\deliberations\2017\Voirie\classement_DP_fev2017.docx
Finances
02/02/2017
Inscription de crédits d'investissement avant le vote du budget primitif de 2017 - Approbation
images\deliberations\2017\Finances\Invest_avantBP17_2.docx
Finances
02/02/2017
Démolition, construction et aménagement d'un bâtiment communal pour la Pétanque du Vieux Beaulieu - Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire
images\deliberations\2017\Finances\Dde_sub_petan_V_Beaul_res_parl.docx
Finances
02/02/2017
Incendie du 7 janvier 2017 - Remboursement de frais à un élu
images\deliberations\2017\Finances\Rembours_frais_élu.docx