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Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
16/03/2017
Réfection des rues Antoine Burellier et René Coty - Approbation des marchés
images\deliberations\2017\Voirie\M_Burell_Coty.docx
Administration Générale
16/03/2017
Protocole de mise en œuvre de la procédure de rappel à l'ordre - Approbation
images\deliberations\2017\Admgen\Rap_ordre_Protocole_Proc.docx
Vie associative et action culturelle
16/03/2017
Exposition "A ciel ouvert" 2018 - Approbation d'une convention à passer avec l'artiste-plasticien Roland CROS
images\deliberations\2017\Culture\C_Ouvert_Cros.docx
Vie associative et action culturelle
16/03/2017
Salle du Grand Marais - Renouvellement du titulaire des licences d'entrepreneur de spectacles
images\deliberations\2017\Culture\Licenc_entr_spect.docx
Vie associative et action culturelle
16/03/2017
Animations culturelles municipales - Fête de la musique - Autorisation donnée au maire de signer les contrats
images\deliberations\2017\Culture\Fete_musique2017.docx
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
16/03/2017
Acquisition d'une parcelle de terrain appartenant à madame Monique DEYDIER - Approbation
images\deliberations\2017\Voirie\Acq_Deydier.docx
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
16/03/2017
Approbation d'une convention d'autorisation de passage et travaux en terrain privé à conclure avec madame et monsieur MARCHESE
images\deliberations\2017\Cadrevie\Aut_pass_Marchese.docx
Finances
16/03/2017
Construction de logements rue Iffländer à Riorges - Tranche 2 (8 logements) - Emprunt contracté par OPHEOR auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Octroi de la garantie partielle de la commune
images\deliberations\2017\Finances\Gar_emp_OPHEOR_Ifflander8.docx
Finances
16/03/2017
Réaménagement de prêts contractés par OPHEOR auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (avenant n° 58013) - Garantie de la commune
images\deliberations\2017\Finances\Gar_emp_OPHEOR_reamenag.docx
Action Sociale-Santé-Jeunesse
16/03/2017
Convention de mise à disposition de services entre la commune de Riorges et le CCAS de Riorges - Approbation
images\deliberations\2017\Actsoci\MAD_CCAS_EHPAD.docx