Finances
16/03/2017
Vote du budget primitif de 2017 (budget général et budget annexe des Rives du Combray)
Finances
16/03/2017
Vote des taux d'imposition pour l'année 2017
taux2017.pdf
Finances
16/03/2017
Marchés publics - Informations sur l'exécution des marchés notifiés au cours de l'année 2016
images\deliberations\2017\Finances\Marches2016.docx
Finances
16/03/2017
Octroi de subventions aux associations pour l'année 2017
subv_ass_2017.pdf
Finances
16/03/2017
Construction de logements rue Iffländer à Riorges - Tranche 1 (10 logements) - Emprunt contracté par OPHEOR auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Octroi de la garantie partielle de la commune
images\deliberations\2017\Finances\Gar_emp_OPHEOR_Ifflander10.docx
Voeux et Motions
16/03/2017
Maintien de l'activité en gare du Coteau - Motion de soutien
mo_gare_coteau.pdf
Voeux et Motions
16/03/2017
Motion de soutien pour le maintien des points d'accueil physiques d'EDF
images\deliberations\2017\Divers\Mo_accueil_EDF.docx
Administration Générale
16/03/2017
Approbation des décisions municipales prises par le maire depuis la séance du 2 février 2017, en vertu de l'article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales
images\deliberations\2017\Admgen\Dec0317.docx
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
16/03/2017
Gestion de la fourrière intercommunale pour chats - Convention passée avec l'Arche de Noé - Revalorisation de la participation financière - Approbation d'un avenant n° 3
images\deliberations\2017\Cadrevie\Av3_Arche_Noe.docx
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
16/03/2017
Acquisition d'une pelle multifonctions - Approbation du marché
images\deliberations\2017\Voirie\M_pelle.docx