Vie scolaire-Citoyenneté
06/07/2017
Restauration scolaire - Convention de réciprocité avec les villes de Roanne, Mably et Le Coteau - Révision du prix de revient des repas - Approbation
Reciprocite_repas.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
06/07/2017
ZAC du Pontet 2010 - Compte-rendu annuel d'activité 2016 établi par OPHEOR - Approbation
CRAC2016_Pontet.pdf
Vie associative et action culturelle
06/07/2017
Convention avec les illustrateurs l'APART - Approbation
Illustrat_l_Apart.pdf
Administration Générale
06/07/2017
Commissions municipales - Modifications
Commis_mun_modif5.pdf
Vie associative et action culturelle
06/07/2017
Animations culturelles municipales - Autorisation donnée au maire de signer les contrats relatifs aux spectacles programmés au 2e semestre 2017
Spectacles_2e_semest17.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
06/07/2017
Acquisition d'un terrain appartenant à madame ACHARD - Approbation
Acq_Achard.pdf
Administration Générale
06/07/2017
Approbation des décisions municipales prises par le maire depuis la séance du 18 mai 2017, en vertu de l'article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales
Dec_mun_juil17.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
06/07/2017
Acquisition d'un local appartenant aux consorts BOURGEAT - Approbation
Acq_Bourgeat.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
06/07/2017
ZAC du Triangle des Canaux - Compte-rendu annuel d'activité 2016 établi par la SEDL - Approbation
CRAC2016_Canaux.pdf
Finances
06/07/2017
Octroi d'une subvention exceptionnelle au Centre Musique et Danse Pierre Boulez
Subv_CMDPB.pdf