Administration Générale
10/06/2024
Décisions municipales prises par le maire depuis la convocation à la séance du 2 mai 2024 en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
DCM_2024_65_pouvoirs_delegues_juin.pdf
Finances
10/06/2024
Election du président de séance pour le vote des comptes financiers uniques de 2023
DCM_2024_66_election_pdt_seance.pdf
Finances
10/06/2024
Vote du Compte Financier Unique 2023 du budget général
DCM_2024_67_vote_CFU_BG_2023.pdf
Finances
10/06/2024
Vote du Compte Financier Unique 2023 du budget du Centre de Santé Municipal
DCM_2024_68_vote_CFU_CSM_2023.pdf
Finances
10/06/2024
Gestion budgétaire 2023 - Budget général - Affectation du résultat de l'exercice
DCM_2024_69_affect_resultats_BG_2023.pdf
Finances
10/06/2024
Gestion budgétaire 2023 - Centre de santé municipal - Affectation du résultat de l'exercice
DCM_2024_70_affect_resultats_BG_CSM_2023.pdf
Finances
10/06/2024
Formation des élus - Débat annuel sur les actions suivies financées par la collectivité au cours de l'année 2023.
DCM_2024_71_formations_elus.pdf
Finances
10/06/2024
Bilan des acquisitions et cessions immobilières - Année 2023
DCM_2024_72_bilan_cessions_acquisitions.pdf
Finances
10/06/2024
Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) - Actualisation des tarifs applicables à compter du 1er janvier 2025
DCM_2024_73_TLPE_2025.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
10/06/2024
Information du Conseil municipal en matière de déclaration d'intention d'aliéner (DIA)
DCM_2024_74_DIA_juin.pdf