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Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
22/09/2021
Extension du réseau eaux usées impasse Jean Jaurès
Convention de prestation de service pour définir les conditions des travaux à conclure entre la commune de Riorges et Roannais agglomération
Approbation
DCM_2021_96_extension_EU_convention_RA.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
22/09/2021
Extension du réseau eau potable impasse Jean Jaurès convention de prestations de service pour définir les conditions de financement des travaux à conclure entre la commune de Riorges et Roannaise de l'eau
Approbation
DCM_2021_97_extension_EP_convention_RDE.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
22/09/2021
Défense extérieure contre l'incendie (DECI)
Convention de prestations de service pour le contrôle et l'entretien des points d'eau incendie (PEI) à conclure entre Roannaise de l'eau et la commune de Riorges
Approbation
DCM_2021_98_DECI.pdf
Action Sociale-Santé-Jeunesse
22/09/2021
Projet éducatif local
Autorisation donnée au maire de signer des conventions différentes structures prestataires de services pour l'accueil de loisirs périscolaire
DCM_2021_99_PEL_accueil_p__riscolaire.pdf
Action Sociale-Santé-Jeunesse
22/09/2021
Projet éducatif local
Autorisation donnée au maire de signer des conventions avec différentes structures prestataires de services pour intervenir en temps scolaire
DCM_2021_100_PEL_temps_scolaire.pdf
Action Sociale-Santé-Jeunesse
22/09/2021
Projet éducatif local
Autorisation donnée au maire de signer des conventions avec différentes structures associatives prestataires de services pour l'animation des temps méridiens
DCM_2021_101_PEL_temps_meridiens.pdf
Vie associative et action culturelle
22/09/2021
Approbation d'une convention de dépôt avec l'institut d'art contemporain de Villeurbanne concernant l'œuvre de Gérard Singer "La Maboule"
DCM_2021_102_renouvel_conv_maboule.pdf
Vie associative et action culturelle
22/09/2021
Création d'un tarif "coup double" pour les deux soirées de lancement de la saison 2021 / 2022 des Mardi(s) du Grand Marais
DCM_2021_103_MGM_tarif_coup_double.pdf
Vie associative et action culturelle
22/09/2021
Approbation de conventions de mise à disposition de locaux et d'équipements municipaux aux associations dans le contexte de la crise sanitaire liée au COVID-19
DCM_2021_104_conv_MAD_equip_locaux.pdf
Vie associative et action culturelle
22/09/2021
Exposition des illustrations de L'APart autour de leur métier et de l'illustration au château de Beaulieu
Approbation d'une convention à passer avec l'association pour l'organisation de cette exposition
DCM_2021_105_expo_APART.pdf