Finances
08/12/2021
Tarifs des services publics communaux et droits divers applicables au 1er janvier 2022 - approbation
DCM_2021_132_tarifs_Aff_Gen2022.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
08/12/2021
Information du conseil municipal en matière de déclaration d'intention d'aliéner (dia)
DCM_2021_133_DIA.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
08/12/2021
Ouverture des commerces le dimanche année 2022 - avis du conseil municipal
DCM_2021_134_ouverture_dimanche_2022.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
08/12/2021
Prestations relatives aux opérations topographiques et foncières - approbation des accords cadres
DCM_2021_136_operations_topo_foncieres.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
08/12/2021
Acquisition de parcelles de terrain auprès de madame et monsieur Polette - approbation
DCM_2021_137_Acq_Polette.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
08/12/2021
Acquisition de parcelles de terrain auprès des consorts Martucci - approbation
DCM_2021_138_Acq_Martucci.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
08/12/2021
Acquisition de parcelles de terrain auprès de monsieur Magaud - approbation
DCM_2021_139_Acq_Magaud.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
08/12/2021
Acquisition de parcelles de terrain auprès de madame Foyatier et monsieur Gama - approbation
DCM_2021_140_Acq_Foyatier_Gama.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
08/12/2021
Gestion des populations de chats errants – Convention à passer avec la fondation 30 Millions d’Amis - Approbation
DCM_2021_142_30Millions_amis.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
08/12/2021
Convention de mise à disposition de terrains pour l'exercice du droit de pêche entre la commune de Riorges et l'AAPPMA - approbation
DCM_2021_143_conv_AAPPMA.pdf