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Finances
11/12/2014
Octroi d'une subvention exceptionnelle au centre musical Pierre Boulez
images\deliberations\2014\Finances\Sub_Cmus14_2.docx
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
13/11/2014
Approbation d'une convention d'études et de veille foncière à conclure avec l'EPORA (Etablissement public foncier de l'ouest Rhône-Alpes)
images\deliberations\2014\Cadrevie\C_EPORA.docx
Administration Générale
13/11/2014
Approbation des décisions municipales prises par le maire depuis la convocation à la séance du 25 septembre 2014, en vertu de l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
images\deliberations\2014\Admgen\Dec1114.docx
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
13/11/2014
Schéma directeur d'aménagement lumière (SDAL) - Maîtrise d'ouvrage du SIEL - Approbation
images\deliberations\2014\Voirie\SIEL_SDAL.docx
Finances
13/11/2014
Construction de 16 pavillons individuels rue de Saint-Alban à Riorges - Emprunts contractés par le Toit Familial auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Octroi de la garantie partielle de la commune
images\deliberations\2014\Finances\Gar_emp_T_Fam_DCM.docx
Vie associative et action culturelle
13/11/2014
Approbation de conventions à passer pour la mise en place d'un partenariat de prévention des risques en direction du public des Mardi(s) du Grand Marais
images\deliberations\2014\Culture\C_prev_risq_MGM.docx
Vie associative et action culturelle
13/11/2014
Approbation d'une convention à passer avec l'université Jean Monnet pour l'acceptation des carnets-culture comme moyen de paiement aux spectacles organisés par la commune
images\deliberations\2014\Culture\C_carnets_cult.docx
Vie associative et action culturelle
13/11/2014
Approbation d'une convention de partenariat à passer avec le groupement Rhône-Alpes des lieux de musiques actuelles (GRAL) - Dispositif "Dose le son"
images\deliberations\2014\Culture\C_Dose_le_Son.docx
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
13/11/2014
Opération "les Rives du Combray V" - Vente d'un tènement immobilier à la société LA FOREZIENNE DE PROMOTION - Approbation
images\deliberations\2014\Cadrevie\Al_RC5_Forezi.docx
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
13/11/2014
Adhésion au groupement de commande départemental d'achat d'énergie - Approbation
images\deliberations\2014\Voirie\SIEL_GC_Elec_Gaz.docx