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Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
11/12/2014
Acquisition amiable d'une parcelle de terrain appartenant à monsieur et madame MATHEVET - Approbation
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Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
11/12/2014
Acquisition amiable d'une parcelle de terrain appartenant à madame Françoise MONDIERE - Approbation
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Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
11/12/2014
Vente d'une parcelle de terrain située rue de Saint-André, à la SCI LOTUS
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Administration Générale
11/12/2014
Syndicat du cycle de l'eau - Election des délégués du conseil municipal suite à la fusion de Roannaise de l'Eau avec le SYRTOM
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Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
11/12/2014
Acquisition amiable de deux parcelles de terrain appartenant aux consorts ANGELOT - Approbation
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Vie associative et action culturelle
11/12/2014
Dispositif "ZICONORD" - Approbation d'une convention à passer avec le conseil général de la Loire et le SIEMAR
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Finances
11/12/2014
Taxe d'aménagement - Complément
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Action Sociale-Santé-Jeunesse
11/12/2014
Création d'un local de distribution d'aide alimentaire dans un bâtiment municipal à aménager - Approbation d'un avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre
images\deliberations\2014\Actsoci\Av1_M_local.docx
Finances
11/12/2014
Convention de prestations de services Roannais Agglomération/ville de Riorges - Approbation
images\deliberations\2014\Finances\Prest_serv_RA_2014.docx
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
11/12/2014
Acquisition de l'assiette des voies des Rives du Combray I - Complément (angle rue Rosa Parks et Albrecht Iffländer)
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