Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
07/12/2023
Ouverture des commerces le dimanche - Année 2024 - Avis du conseil municipal
DCM_2023_323_ouv_commerces_2024.pdf
Administration Générale
07/12/2023
Décisions municipales prises par le maire depuis la convocation à la séance du 25 octobre 2023 en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
DCM_2023_324_pouvoirs_delegues.pdf
Administration Générale
07/12/2023
Convention de service commun entre Roannais Agglomération et direction de la transition numérique et des systèmes d’information - Approbation
DCM_2023_325_conv_ser_commun_DTNSI.pdf
Administration Générale
07/12/2023
Marchés pour la location-maintenance des équipements de reprographie, services et logiciels associés
DCM_2023_326_Marches_reprographie.pdf
Administration Générale
07/12/2023
Mise à disposition de locaux au Club Vermeil - Approbation d’une convention
DCM_2023_327_MAD_club_Vermeil.pdf
Administration Générale
07/12/2023
Convention entre le CCAS et la commune pour la mise à disposition du Foyer Pierre Laroque - Approbation
DCM_2023_328_MAD_conv_FPL.pdf
Administration Générale
07/12/2023
Recensement rénové de la population rémunération des agents recenseurs - Année 2024
DCM_2023_329_r__muneration_agents_recenseurs.pdf
Finances
07/12/2023
Tarifs des services publics communaux et droits divers applicables au 1er janvier 2024 - Approbation
DCM_2023_330_tarifs_services_com_2024.pdf
Finances
07/12/2023
Gestion budgétaire 2023 - Budget général - Approbation d'une décision modificative n°3
DCM_2023_331_Budg_general_DM3.pdf
Finances
07/12/2023
Gestion budgétaire 2023 - Budget Centre de santé municipal -Approbation d'une décision modificative n°1
DCM_2023_332_budg_csm_DM1.pdf