Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
18/03/2024
Constitution d’une servitude de tréfonds – Lotissement Clos de la Rivoire – Approbation
DCM_2024_27_servitude-trefond_Clos_Rivoire.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
18/03/2024
Information du conseil municipal en matière de déclaration d’intention d’aliéner (DIA)
DCM_2024_28_DIA.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
18/03/2024
Création du sentier de grande randonnée (GR 342) - Convention d’autorisation de passage, de balisage et d’entretien à conclure - Approbation
DCM_2024_29_sentier_randonnee_GR342.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
18/03/2024
Prise en charge des animaux en état d’errance, de divagation ou accidentes en dehors des périodes ouvrables des fourrières et de la commune - Convention à intervenir avec les cliniques vétérinaires - Approbation
DCM_2024_30_conv_cliniques_veterinaires.pdf
Administration Générale
18/03/2024
Décisions municipales prises par le maire depuis la convocation à la séance du 1er février 2024 en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
DCM_2024_31_pouvoirs_delegues.pdf
Administration Générale
18/03/2024
Déplacement d'élus au Parlement Européen les 13 et 14 mars 2024 - Approbation d'un mandat spécial
DCM_2024_32_d__placement_elus_Parlement_Europeen.pdf
Administration Générale
18/03/2024
Convention de partenariat entre le Dispositif d’Appui à la Coordination (DAC) et le Centre de Santé Municipal
DCM_2024_33_convention_DAC.pdf
Finances
18/03/2024
Vote des taux d'imposition pour l'année 2024.
DCM_2024_34_Vote_taux2024.pdf
Finances
18/03/2024
Approbation du budget primitif de 2024 - Centre de santé municipal
DCM_2024_36-vote_BP2024_CSM.pdf
Finances
18/03/2024
Approbation du budget primitif de 2024
DCM_2024_35-vote_BP2024.pdf